Sont consultables :
- le fonds des Brevets d'inventions. Ces documents historiques originaux émanent directement des acteurs de la création technique depuis 1791 (inventeurs, industriels et créateurs). Ce fonds patrimonial est d'une grande richesse pour tout chercheur souhaitant étudier l'histoire de l'innovation technique et industrielle française.
- le fonds des Marques de fabriques et de commerce. Ces archives retracent l'histoire des produits multiples, tant alimentaires qu'industriels, lancés sur le marché national depuis 1858.