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circumCompiègne et son agglomération

Informations Légales


Identité

Mairie de Compiègne
Place de l'hôtel de ville
BP 30009
60321 Compiègne Cedex

Téléphone : +33 (0) 3 44 40 72 00
Fax : +33 (0) 3 44 40 72 02

Identifiant SIRET : 216 001 586 00017
Code APE : 751 A

Directeur de la publication : M. Philippe MARINI, Sénateur-Maire
Co-directeur de la publication : Mme Françoise TROUSSELLE
Conception et réalisation : Mairie de Compiègne

Agglomération de la Région de Compiègne
Place de l’Hôtel de Ville
BP 10007
60321 Compiègne Cedex
Téléphone : +33 (0) 3 44 40 76 00
Fax : +33 (0) 3 44 40 25 90
Directeur de la publication : M. Philippe MARINI, Sénateur-Maire
Co-directeur de la publication : Mme Eric de VALROGER
Conception et réalisation : ARC
Identifiant SIRET : 246 001 010 000 15
Code APE : 751 A


Conception, Rédaction

26 mars 2012 - Version 5

Rédaction - Documentation

Anne SOLEIL - Directrice de la communication
Anne BOUCHARA - Directrice de la communication 
Christine HAUTRIVE - Rédacteur
Christophe TELLIER – Chargé de communication 
Les services de l’ARC et de la Ville et des sites annexes

Design des pages et intégrations de contenus

Guillaume GARDEDIEU – Webmaster
Agence Circum

Conception du site - Infographie - Développement

Service Communication de la Mairie de Compiègne
Service Communication de l’ARC
Direction des Systèmes d’Information de l’ARC
Agence Circum


Collaboration photos

Jean-Pierre GILSON (visitez son site), Jean-Luc GRANDVALLET, Christian SCHRYVE, Sylvain MANABRE, Jérome MASSE, Guillaume GARDEDIEU, Christophe TELLIER, Ville de Compiègne, Communes de l’ARC.


Hébergement du site

Agence Circum
4 rue de l’Abbé Hazard
92000 Nanterre
Tél : 01 47 24 19 61
Fax : 01 47 24 15 76


Informations juridiques

Clause de non responsabilité

L’éditeur ne peut garantir, à tout moment, l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour.
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Copyright - Droit d'auteur

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Création de liens hypertextes

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Protection des données à caractère personnel

Texte de référence : Loi du 30 septembre 1986,

Directive du 24 octobre 1995 sur les données à caractère personnel

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite Loi informatique et liberté

Article 9 du code civil


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Les informations collectées ne sont communiquées ou commercialisées à aucun tiers hormis les cas où l'internaute, utilisateur du site, y a expressément consentit. Elles sont conservées dans les bases de données de La Ville de Compiègne et de l’ARC qui en assurent la sécurité en prenant les mesures adéquates et raisonnables eu égard à l'état de la technique et au coût de la mise en oeuvre de ces moyens.

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Déclarations de la collecte et des traitements de données nominatives à la CNIL :

Conformément à la Loi du 6 janvier 1978, la collecte des données et les traitements informatiques dont elles peuvent faire l'objet par nos soins sont préalablement déclarés auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Vous pouvez accéder à la déclaration ou aux déclarations faites par la Ville de Compiègne et qui vous concernent, en écrivant à la C.N.I.L., 21 rue Saint Guillaume, 75340 Paris cedex 07, ou par e-mail à decweb@cnil.fr.

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Conformément à l'article 34 de la Loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Ces droits peuvent être exercés :
par voie postale auprès de Ville de Compiègne ou de l’ARC, Direction des Systèmes d'Information, Hôtel de Ville, BP 30009 - 60321 COMPIEGNE Cedex - France ;

par e-mail en utilisant le formulaire de contact.

Les demandes sont traitées dans un délai maximal de deux mois.